Mentions Légales
Informations
CEPPA est une association loi de 1901
Siret – 807 448 220 00010 – NAF : 9499Z
Représentant légal : Fred Fliege
Directeur de la publication : Fred FLIEGE
Adresse postale
Fred Fliege, CEPPA
15 Front de Mer
110 avenue d’Ingril
34110 Frontignan
Hébergeur
Hébergeur : 1&1 SARL
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Siège social : 1&1 Internet AG Brauerstr. 48 – 76135 Karlsruhe – Allemagne
Directeur de la publication : Oliver Mauss
Propriété intellectuelle
ceppa.fr est un site de l’association CEPPA.
Tout le contenu du site ceppa.fr, les graphismes, images, textes, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association CEPPA à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’association CEPPA.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, contactez-nous.
Crédit Photo
CEPPA et Fotolia.com
Limitations de responsabilités
Les informations contenues sur le site ceppa.fr sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association CEPPA.
Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données.
Ce droit peut être exercé en s’adressant au webmaster à l’adresse suivante: contact@dm-communication.fr ou fred.fliege@gmail.com